SmartIFE est un système de traitement et de gestion collaborative tout-en-un, regroupant plusieurs solutions reliées par des flux de travail intelligents et souples, dans le but de bien mener toutes les phases d’un projet d’Immatriculation Foncière d’Ensemble (I.F.E).

L’immatriculation foncière d’ensemble est une procédure spéciale d’immatriculation prévue par le Dahir du 25 juillet 1969 relatif à l’immatriculation d’ensemble des propriétés rurales. Contrairement à la procédure normale, l’immatriculation d’ensemble adopte une approche visant à couvrir la totalité d’une zone bien choisie connaissant un faible taux d’immatriculation.

Étant les seuls prestataires mandatés par l’ANCFCC, Les Ingénieurs Géomètres Topographes sont amenés à réaliser tous les travaux en relation avec ledit projet, qui se caractérise par une complexité élevée à cause des facteurs suivants :

• Zone d’intervention occupant des surfaces étendues, qui peuvent comprendre des reliefs accidentés et difficilement accessibles
• Multiplicité des intervenants :

– Sociétés topographiques ;

– Les services extérieurs de l’ANCFCC ;

– Le service central de l’ANCFCC ;

– Les services extérieurs de l’Etat ;

– Les autorités locales ;

• Contraintes techniques liées à la collecte des données et les levés du terrain ;
• Contraintes juridiques ;
• Contraintes de gestion ;
• Une panoplie des livrables à produire et à remettre chaque mois. Lesdits livrables doivent être édités selon les normes et les instructions en vigueurs, tout en s’assurant de la conformité entre ces derniers ;
• Le délai de réalisation très serré (11 mois) …

Nous proposons, une solution intégrale qui se compose des segments suivants :

Segment terrain :

La solution terrain fonctionne dans des tablettes Android et permet :

• La collecte de données parcellaires avec toutes les attributions et les informations complémentaires ;
• La possibilité de se server des images aériennes ou satellitaires hors connexion ;
• L’ajout des couches des titres et réquisitions fonciers, limites des sous-secteurs, découpage administratif… ;
• La synchronisation avec le segment bureau en deux sens (Réception et transmission)
• La liaison Bluetooth avec la plupart des instruments présent sur le marché ;

Segment bureau :

Le segment bureau est géré par une solution intégrée dans l’environnement Autocad et qui offre les fonctionnalités suivantes :

• La synchronisation de données structurées issues de l’enquête parcellaire, collectées par les agents terrain (Réception et transmission) ;
• La synchronisation avec le segment juridique en deux sens (Réception et transmission)
• L’import des fichiers HTML et DAT de levé ;
• La jointure automatique ;
• La jointure assistée ;
• La gestion des intersections ;
• Le traitement et la structuration des données parcellaires ;
• La génération de tous les livrables selon les normes et les instructions… ;

Segment juridique :

Pour la gestion de la phase juridique, nous avons mis en place une solution qui repose sur un système d’information géographiques et qui permet, essentiellement, de :

• La vérification des données parcellaire ;
• La collecte des données juridiques ;
• La production des livrables juridiques, tels que : l’acte de notoriété, l’if1, le PV de comparution et le PV d’acquiescement.